Aeroflot (2019)

Date: 5/05/2019
Compagnie: Aeroflot, vol nº 1492
Avion: RA-89098
Lieu de l’accident: Aeropuerto Internacional de Moscú, Rusia.
Victimes: 41:78

Cubana de Aviación (2018)

Date: 18/05/2018
Compagnie: vol 972 de Cubana de Aviación
Avion: Boeing 737-200
Lieu de l’accident: Cerca del Aeropuerto Internacional José Martí, La Habana, Cuba
Victimes: 112:113

Egyptair (2016)

Date: 19/05/2016
Compagnie: vol 804 de Egyptair
Avion: Airbus A320-232
Lieu de l’accident: Mar Mediterráneo, dentro del espacio aéreo egipcio
Victimes: 66:66

Airbus A400M (2015)

Date: 09/05/2015
Compagnie: Airbus – EADS CASA (vuelo de prueba)
Avion: Airbus A400M Atlas
Lieu de l’accident: Sevilla
Victimes: 4:6

Germanwings (2015)

Date: 24/03/2015
Compagnie: vol 9525 de Germanwings
Avion: Airbus A320-211
Lieu de l’accident: Entre Prads-Haute-Bléone y Barcelonnette, Provenza-Alpes-Costa Azul, Francia
Victimes: 150:150

Air Century (2014)

Date: 12/10/2014
Compagnie: Air Century, flight AV02 – Tripulación de Air Europa
Avion: Jet Stream 3-1, matrícula 1-816
Lieu de l’accident: Punta Cana Airport, República Dominicana
Victimes: 0:13

Air Algérie / Swiftair (2014)

Date: 24/07/2014
Compagnie: Swiftair para Air Algérie – Vuelo 5017
Avion: McDonnell Douglas MD-83
Lieu de l’accident: Zona entre las regiones de Gao y Tombuctú, Malí
Victimes: 116:116

Yemenia Airways (2009)

Date: 30/06/2009
Compagnie: Yemenia Airways, flight 626 (2009)
Avion: Airbus A310-324
Lieu de l’accident: Océano Índico, cerca de Comoras
Victimes: 152:153

Air France (2009)

Date : 1er juin 2009

Compagnie : Air France

Vol No. : AF447

Avion : Airbus A330-202

Lieu de l’accident : Océan Atlantique [côte du Brésil] 

Victimes : 228:228

Au matin du 1er juin 2009, un Airbus A330 de la compagnie Air France a mystérieusement disparu au milieu de l’Océan Atlantique alors qu’il reliait Rio de Janeiro à Paris. BCV Lex représente l’Association des victimes françaises ainsi qu’un groupe de membres des familles de 40 passagers décédés dans cet accident, de différentes nationalités. Rapidement, il a été possible de parvenir à un accord satisfaisant avec les compagnies d’assurances pour mettre fin aux processus d’indemnisation. Parallèlement, l’enquête pénale visant à déterminer les causes de l’accident et les éventuelles responsabilités qui pourraient en résulter, continue et notre Cabinet poursuit la défense active de nos clients dans ces processus d’instruction pénale à Paris. De l’avis de nos experts, lesquels s’opposent aux thèses officielles imputant la seule responsabilité du sinistre aux pilotes, il existe des causes techniques concernant aussi bien la gestion opérationnelle de la part de la compagnie aérienne que des défauts d’ergonomie et de conception sur différents instruments de la cabine de pilotage de l’avion.

Spanair (2008)

Date : 20 août 2008

Compagnie : Spanair

Vol No. : JK5022

Avion : McDonnell Douglas MD-82

Lieu de l’accident : Madrid, Espagne

Victimes : 153:172

Le 20 août 2008, un MD87 de la compagnie Spanair s’est écrasé alors qu’il décollait de l’aéroport de Barajas de Madrid. Cet accident a conduit à 154 décès et 18 blessés. BCV Lex a représenté un groupe des membres des familles espagnoles et françaises, aussi bien pendant l’instruction pénale ouverte à la suite de l’accident que dans les actions civiles d’indemnisation. Le Cabinet, accompagné de ses experts, a activement participé à l’instruction afin de déterminer les causes de l’accident : une erreur de pilotage probablement complétée par d’autres facteurs ont conduit à la catastrophe. Malheureusement, le dossier pénal a finalement été classé par l’Audience Provinciale de Madrid sans qu’il ait été possible, à ce niveau, d’approfondir les causes de l’accident. Parallèlement, les actions civiles en vue de l’indemnisation des familles de victimes, menées à Barcelone ont porté leurs fruits : un accord d’indemnisation pleinement satisfaisant a été trouvé avec les assureurs. En 2014, BCV Lex représente un autre groupe de clients, parmi lesquels des membres des familles de personnes décédées ainsi que des survivants, dans une nouvelle action en indemnisation, introduite devant les tribunaux de Madrid, contre la compagnie d’assurance de l’ancienne compagnie aérienne.

Air Moorea (2007)

Date: 09/08/2007

Compagnie: Air Moorea, vol 1121
Avion: de Havilland Canada DHC-6 Twin Otter
Lieu de l’accident: Moorea, Polinesia Francesa, Francia
Victimes: 20:20

West Caribbean Airways (2005)

Date: 16/08/2005
Compagnie: West Caribbean Airways – Vol 708
Avion: McDonnell Douglas MD-82
Lieu de l’accident: Cerca de Machiques, Zulia, Venezuela
Victimes: 160:160

Flash Airlines (2004)

Date : 3 janvier 2004

Compagnie : Flash Airlines

Vol No. : 604

Avion : Boeing 737-3Q8

Lieu de l’accident : Sharm el-Sheikh, Égypte

Victimes : 148:148

Le 3 janvier 2004, un Boeing 737 de la compagnie Flash Airlines s’est abimé en mer peu de temps après le décollage sans qu’il n’y ait aucun survivant. La grande majorité des passagers étaient des touristes français qui revenaient d’un séjour de vacances de la station balnéaire de la mer Rouge. BCV Lex a dirigé le collectif d’avocats français qui a défendu la quasi-totalité des familles dans les procédures civiles et pénales, ouvertes dans différentes juridictions. Plusieurs actions judiciaires ont été introduites aussi bien en France qu’aux États-Unis, aussi bien contre la compagnie aérienne, que contre le propriétaire de l’avion ainsi que son fabricant. La stratégie procédurale a conduit à une transaction satisfaisante, bien au-delà de ce qui aurait été obtenu normalement devant une juridiction française. Entre-temps, le Cabinet a également coordonné un groupe d’experts spécialisés dans différents domaines de l’aéronautique, et se sont efforcés de déterminer les causes de l’accident.

Turkish Airlines (2003)

Date: 08/01/2003
Compagnie: Turkish Airlines, flight 634. 
Avion: Aerospace Avro RJ100
Lieu de l’accident: Diyarbakir, Turquía
Victimes: 75:80

Bashkirian Airlines / DHL Aviation (2002)

Date : 1er juillet 2002

Compagnie : Bashkirian Airlines/DHL

Vol No. : 2937/611

Avion : TU-154M/Boeing 757-23APF

Lieu de l’accident : Ueberlingen, Allemagne

Victimes : 71:71

Au matin du 1er juillet 2002, deux avions commerciaux sont entrés en collision. Aucun des occupants des deux avions n’a survécu, notamment 30 adolescents dont 100 membres des familles sont représentés par BCV Lex. Les causes de l’accident sont diverses et complexes mais le fonctionnement défectueux d’un instrument de sécurité présent sur les deux avions est notamment en cause. Après une procédure infructueuse contre les fabricants de cet instrument aux États-Unis, BCV Lex s’est occupée de poursuivre la procédure en Espagne. Après une longue bataille judiciaire, les tribunaux de Barcelone, en première instance ainsi qu’en appel, ont reconnu le caractère défectueux du produit et sa causalité directe dans la catastrophe. Les fabricants ont été condamnées à verser aux clients du Cabinet des indemnisations établies selon des critères américains, représentant en moyenne plus de trois millions de dollars pour chaque famille de chaque passager décédé.  Le 13 janvier 2015, la Cour suprême espagnole a confirmé la condamnation, et y ajoutant a condamné les fabricants à payer des intérêts de retard.

Gulf Air (2000)

Date : 23 août 2000

Compagnie : Gulf Air

Vol No. : 072

Avion : Airbus A320-212

Lieu de l’accident : Manama, Bahrein

Victimes : 143:143

Le 23 août 2000, un Airbus A320 de la compagnie bahreïnie Gulf Air s’est abîmé en mer pendant la phase d’atterrissage à l’aéroport de Manama (Bahreïn). Aucun des occupants et passagers, pour la plupart, ressortissants égyptiens et bahreïnies, n’a survécu. Avec le soutien des autorités égyptiennes, BCV Lex a représenté un important groupe de familles égyptiennes et bahreïnies regroupées autour de l’Association de victimes locales. BCV Lex a défendu plus de 350 membres des familles de plus de 70 passagers décédés dans l’accident. La plus grande difficulté du dossier résultat de la saisine d’une juridiction garantissait un procès équitable et apte à octroyer une juste indemnisation à chacun des membres des familles concernés, deux difficultés insurmontables en Égypte ou à Bahreïn. Il fallut concevoir une stratégie minutieuse permettant d’attraire en France aussi bien le transporteur que la compagnie aérienne. Après de multiples procédures, BCV Lex a arraché un accord d’indemnisation. Parallèlement, par le biais de nos experts indépendants en aéronautique, nos clients ont pu obtenir des réponses et explications objectives sur les causes du sinistre.

Air Inter (1992)

Compagnie : Air Inter

Vol No. : 148

Avion : Airbus A320-111

Lieu de l’accident : Strasbourg, France

Victimes : 87:96

Le 20 janvier 1992, un Airbus A320 de la compagnie française Air Inter s’est écrasé à proximité de l’aéroport de Strasbourg (France), pendant sa phase d’atterrissage. Dans cet accident, 6 ressortissants espagnols ont péri, tous cadres d’une entreprise publique, qui voyageaient pour des raisons professionnelles. L’enquête judiciaire de l’accident s’est déroulée durant plus de 17 ans et s’est conclue par un jugement de la Cour de cassation, qui a acquitté tous les accusés. Finalement, la version retenue sur les causes de l’accident a été celle d’une erreur de pilotage ; cette version a été fortement contestée par de nombreuses victimes qui pointaient des défaillances lors de la conception et un dysfonctionnement de l’avion, ainsi que des manquements dans la gestion opérationnelle par la compagnie aérienne. BCV Lex s’est occupée, aussi bien en France qu’en Espagne, de défendre les intérêts des familles des six victimes espagnoles. Grâce à son rapide intervention auprès de la compagnie d’assurances, une transaction a rapidement pu être envisagée. En moins d’un an, les clients du Cabinet ont été indemnisés. Par la suite, BCV Lex a représenté ses clients tout au long du long parcours judiciaire =jusqu’à l’arrêt de la Cour de cassation, rendu plus de 17 ans après l’accident.