Que vous preniez l’avion ponctuellement ou régulièrement, il est important de suivre quelques règles afin d'éviter toute mauvaise surprise. Carlos Villacorta, associé du Cabinet d’avocats BCV Lex, a mis au point un décalogue afin que votre seule préoccupation soit celle de faire un…
L’accident d'un Boeing 737 Max d’Ethiopian Airlines à Addis-Abeba (Éthiopie) survenu le dimanche 10 mars 2019, a coûté la vie à 157 personnes. Cet accident met en difficultés Boeing car il concerne l’un de ses produits phares, lancé il y…
Les incidents à bord d'un vol aérien ne sont pas exceptionnels ; comparé au trafic aérien mondiales, ils sont à relativiser. Ceci étant, l'impact qu'ils peuvent avoir pour le passager peuvent être important. Ces derniers peuvent être de natures diverses.…
Ce dossier PIP est décidément pourvu de biens de rebondissements avec le jugement de la Cour de cassation du 10 octobre 2018. La chronologie du dossier PIP L'affaire avait commencé au printemps 2010, avec la révélation de cette fraude à…
Le 22 août 2018 est paru au JOUE un nouveau règlement relatif à l'aviation civile et à la sécurité aérienne. Ce règlement s'intitule exhaustivement : Règlement (UE) 2018/1139 du Parlement européen et du Conseil du 4 juillet 2018 concernant des règles communes dans…
Pour apporter une réponse forte et mondiale aux actes de piraterie de l'air, la Convention du 16 décembre 1970 pour la répression de la capture illicite d’aéronefs, prévoyait l'engagement de ses signataires à des peines sévères contre ceux qui perpétueraient…
Heureux détenteur de drones, vous pensiez vous adonner à sa pratique sans limite ? Que nenni. Depuis 2012, des règles ont été établies pour son usage. Il s'agissait d'encadrer les potentielles dérives - on ne peut pas ne pas penser…
Le 14 juin 2018, la Commission Européenne a mis à jour deux listes concernant le transport aérien (Annexes A et B). Désormais les compagnies indonésiennes n'y figurent plus, ce que la Commission européenne justifie par des progrès notables en matière…
Le 21 mai 2018, un aéronef Airbus A330-243 de la compagnie aérienne Saudi Arabian Airlines a expérimenté un atterrissage chaotique. Le vol SV3818 avait pour destination la ville de Dhaka au Bangladesh. L'appareil immatriculé TC-OCH avait décollé de l'aéroport Madinah-Mohammad…
Le 18 mai 2018, un avion de la compagnie Cubana de Aviación, loué à la compagnie mexicaine Damojh Aerolíneas opérant en tant que Global Air, a subi un lourd accident. Le vol CU972 reliait la Havane à Holguin, ville située…