MS804 : quelles sont les conséquences de l’affrontement de deux thèses sur les causes de l’accident ?
L’existence de deux thèses crée nécessairement des distorsions dans les points de vue sur l’enquête, de part et d’autre de la Méditerranée. Alors que la France continue ses investigations techniques la thèse égyptienne de l’attentat renvoie à une défaillance dans les
MS804 d’Egyptair : la thèse égyptienne de l’attentat décrédibilisée par les mesures d’enquête françaises
Alors que l’Égypte privilégie la thèse de l’attentat, démentie par les enquêteurs de l’IRCGN qui avait conclu à l’absence de traces de TNT sur les corps des victimes françaises, les enquêteurs français semblent depuis plusieurs semaines prendre en considération la
Catastrophe ferroviaire d’Eseka : le rapport de la commission d’enquête dévoilé
Le 23 mai 2017, les premières conclusions de ladite commission sur la catastrophe ferroviaire du 21 octobre 2016, ont été rendues publiques. Le communiqué de la Présidence, lapidaire, est disponible ici. La « vitesse excessive » du train, évaluée à 96 km/h lors de
Accidents ferroviaires à répétition en Afrique subsaharienne : de lourdes catastrophes causées par le manque d’entretien
Les accidents ferroviaires sont fréquents en Afrique subsaharienne, dont les réseaux ferroviaires mis en service à l'époque coloniale n'ont été que peu entretenus depuis l’indépendance des différents États. Le 16 avril 2017, 14 personnes ont perdu la vie et 3 ont
L’accident de bus portugais sur la route de la mort
L’accident de bus sur la « Route de la Mort » près de Charolle en Saône-et-Loire le dimanche 8 janvier 2017 vers 4 heures 30 du matin a causé le décès de 4 passagers, tandis que 28 passagers ont été blessés dont 3
Explosion du moteur d’un bateau touristique à Bali en septembre 2016
Le 15 septembre 2016, un accident de bateau s'est produit à Bali (Indonésie). Cet accident est vraisemblablement dû à l'explosion du moteur de ce bateau, qui transportait 35 touristes de nationalités française, anglaise, espagnole, portugaise, italienne, allemande, irlandaise, suisse et néerlandaise
Gain de cause d’une demande de remboursement partiel d’impôts sur les successions / donation au Fisc espagnol
Assujettis non résidents espagnols concernés par une opération de donations et successions, ce message vous est destiné !Le Cabinet BCV Lex a eu gain de cause dans une réclamation adressée au fisc espagnol dans l’intérêt d’un contribuable français. Jusqu'à présent, les
Lourd accident de la circulation à Cerezal de Aliste
Le 1er août 2015, un accident de la route est survenu au km 482 la RN 122 espagnole, à hauteur de Cerezal de Aliste dans la province de Zamora (Catilla y Leon) dans lequel trois enfants de nationalité portugaise ont
Remboursement des cotisations sociales ?
En France, les cotisations sociales, notamment la Contribution Sociale Généralisée (CSG) et la Contribution pour le Remboursement de la Dette Sociale (CRDS) sont prélevés sur tous revenus du patrimoine, y compris sur les plus-values immobilières non exonérées réalisées par les
Victoire judiciaire historique pour les victimes de la catastrophe aérienne Bashkirian Airlines
L'affaire prend naissance avec l'accident aérien qui s'est produit le 1er juillet 2002 dans l'espace aérien allemand, quand un Tupolev 154M de la Compagnie Bashkirian Airlines est entré en collision avec un Boeing 757 de la société DHL, causant la